Marque enregistrée - Marque en vigueur

PENSION ANIMAUX 66
Mme LEGRAND CORINNE

Numéro de dépôt :
4329605
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2027
PENSION ANIMAUX 66 de LEGRAND CORINNE

Présentation de la marque PENSION ANIMAUX 66

Déposée le 16 janvier 2017 par madame LEGRAND CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PENSION ANIMAUX 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est madame LEGRAND CORINNE domicilié(e) CHEMIN DE SAINT BERNARD, LIEU DIT JAZ EST - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEGRAND CORINNE domicilié(e) JAZ EST, CHEMIN DE SAINT BERNARD - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque PENSION ANIMAUX 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENSION ANIMAUX 66 arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

LEGRAND CORINNE a également déposé les autres marques suivantes : UN GÎTE UNE GAMELLE REFUGE POUR CHATS ET CHIENS , Pension animaux 66 , Un Gîte Une Gamelle


Mme LEGRAND CORINNE - CHEMIN DE SAINT BERNARD, LIEU DIT JAZ EST - 66600 - RIVESALTES - France


Mme LEGRAND CORINNE - JAZ EST, CHEMIN DE SAINT BERNARD - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de pensions pour animaux domestiques.